Le document d’identification du cheval est produit à la naissance. Il est édité par l’IFCE, et contient toutes les informations relatives à l’équidé. Il est très important de bien conserver les documents officiels chevaux.
Vous devez conserver avec soin le document d’identification du cheval (c’est une sorte de livret / passeport avec toutes les informations du cheval dedans). Vous devez aussi conserver sa carte d’immatriculation. Attention les documents doivent suivre le cheval, et ainsi être confiés au détenteur de l’animal.
En cas de décès de votre cheval il faut contacter une société d’équarrissage ou d’incinération pour procéder à l’enlèvement du corps. Vous devez confier les papiers du cheval à cette société, et c’est elle qui les envoie par la suite au SIRE pour enregistrer le décès de l’animal.
L’identification du cheval
Les documents officiels chevaux sont très importants.
Un vétérinaire ou un identificateur réalise l’identification. En France, elle nécessite un support papier. L’Ifce l’Institut français du cheval et de l’équitation édite ce document papier. Il édite aussi les stud-book étrangers, c’est à dire les passeports. On note les informations du cheval dans ce document. Le SIRE (Système d’Information Relatif aux Equidés) à Pompadour relève et gère ses informations.
Il existe plusieurs documents d’identification
Le document d’identification
On l’appelle aussi “livret” ou “passeport”. C’est le document le plus important des documents officiels chevaux.
C’est le seul document officiel qui certifie l’identité d’un équidé. C’est l’équivalent de la carte d’identité pour les humains.
Dans la plupart des cas, pour les chevaux nés en France, l’Ifce fourni ce document. Depuis 2013, un stud-book étranger peut également émettre un document d’identification. Dans tous les cas, il doit obligatoirement être enregistré au Sire.
Ce document doit suivre le cheval en permanence. C’est-à-dire que ce n’est pas le propriétaire qui doit conserver ce document, mais le détenteur de l’animal. En somme cela veut dire que c’est le responsable du centre ou de la pension de votre cheval qui doit détenir ce document si votre cheval est en pension dans un établissement telle qu’une écurie, un centre équestre etc…
La carte d’immatriculation
Elle permet également le suivi de chaque cheval. C’est un des documents officiels chevaux.
On retrouve sur cette carte d’immatriculation : le numéro SIRE du cheval, le nom et l’adresse du propriétaire déclaré et enregistré au fichier SIRE.
A chaque transfert de propriété (vente, donation ou autres), la déclaration de changement de propriétaire est à réaliser par l’acheteur auprès du SIRE dans les 30 jours qui suivent l’achat de l’équidé. La carte d’immatriculation existe au format papier mais aussi sous une forme dématérialisée sur Internet.
Le cas des chevaux aux documents étrangers
Les chevaux introduits ou importés doivent être immatriculés au fichier central dans les 30 jours qui suivent leur arrivée. Pour ce faire, le propriétaire doit transmettre un dossier au SIRE pour enregistrement.
Le SIRE immatricule les chevaux (délivrance d’un numéro SIRE). Il valide simplement le document d’identification étranger lorsqu’il est conforme à la réglementation communautaire.
Parfois, le document présenté ne correspond pas à un passeport communautaire c’est-à-dire à la norme européenne. Dans ce cas, le SIRE édite un document français et insère, le cas échéant, le document étranger.
Races gérées par l’IFCE
Il existe en France un Stud-book ou registre (antenne du berceau de race) et une association de race ou un organisme de sélection agrées par le Ministère de l’Agriculture. Le SIRE est garant de la mise en œuvre du règlement du Stud-book et assure actuellement l’émission des documents d’identification pour 54 races.
Parmi elles, 34 races françaises sont gérées : Anglo-arabe, AQPS, Camargue, Castillon, Cheval d’Auvergne, Cheval Corse, Cheval de Dressage Français, Cheval de sport Anglo-normand, Cheval du Vercors de Barraquand, Mérens, Miniature Français, Henson, Landais, Poney Français de Selle, Pottok, Selle Français, Trotteur Français. Ardennais, Auxois, Boulonnais, Breton, Cob normand, Comtois, mulassier du Poitou, Percheron, trait du Nord. Ane Bourbonnais, Ane Corse, Ane du Cotentin, Ane Grand Noir du Berry, Ane Normand, Ane de Provence, Ane des Pyrénées et Baudet du Poitou. Mais aussi 20 races étrangères sont gérées : Arabe (race internationale), Barbe, Connemara, Crème, Criollo, Dartmoor, Fjord, Franche Montagne, Haflinger, Highland, Islandais, Lipizzan, Lusitanien, New Forest, Pur-sang (race internationale), Shagya, Shetland, Trakehner, traditional Irish-Cob, Welsh.
Qu’est ce qu’une race gérées ? Des races gérées et reconnues en France.
Attention ⚠️ : L’Akhal-Téké, le Frison et le Pure Race Espagnol ne sont plus des races gérées. Ainsi, les éleveurs doivent s’adresser au Stud-book du berceau de la race pour l’obtention du document d’identification. L’Akhal Téké, le PRE et le Frison disposent d’un accord avec l’IFCE. Ainsi, l’enregistrement au SIRE s’effectue à partir des informations fournies par le stud-book d’origine grâce aux accords d’échanges de données.
La perte des documents officiels chevaux
En carte perte du document, vous pouvez faire une demande de duplicata auprès du SIRE. Pour cela, vous devez envoyer la demande par courrier au SIRE, accompagné de :
- une déclaration sur l’honneur de propriété avec indication de la perte ou du vol du/des document(s) (livret et/ou carte d’immatriculation)
- l’original de la carte d’immatriculation établie à votre nom si vous avez changé d’adresse ou la carte d’immatriculation endossée à votre nom pour effectuer le changement de propriétaire en même temps.
- une identification de l’équidé réalisée par un identificateur (vétérinaire agréé à l’identification des équidés ou un agent Ifce habilité)
- Un chèque à l’ordre de l’IFCE (Sang ou poney : 120 € / ONC : 60 € / Trait ou âne : 30 € )
SI vous avez aussi perdu la carte d’immatriculation ! Joignez aux éléments ci-dessus une attestation de vente établie à votre nom si vous enregistrez un changement de propriété simultanément à la demande de duplicata.
La mort de l’équidé
A la mort de l’animal, ces documents doivent être retournés au SIRE. Le SIRE enregistre le décès de l’animal à réception des papiers.
Lorsque le cheval décède vous devez appeler une société d’équarrissage ou d’incinération pour procéder à l’enlèvement du corps. En général, c’est le professionnel que vous contacter pour enlever le corps qui renvoie les documents de l’animal.
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(Sources equipedia.ifce.fr ; conseilchevalcorse.fr)
